Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOGRATE
DETROIT STOKER COMPANY, société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Michigan, 1510 East First Street, Monroe, Michigan 48161, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1167929
Date de dépôt :
15/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROTOGRATE

Déposée le 15 avril 1981 par la société DETROIT STOKER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOGRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DETROIT STOKER COMPANY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque ROTOGRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROTOGRATE est expirée depuis le 15 avril 1991.

DETROIT STOKER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DSC , DETROIT , HYDROGRATE , RECIPROGRATE , ROTOSTOKER , HYDROGRATE


DETROIT STOKER COMPANY, société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Michigan, 1510 East First Street, Monroe, Michigan 48161, E.U.A. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Dispositifs de chauffe, chargeurs de foyer.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.